Détails de la mesure fiscale
Cette exonération temporaire concerne la taxe fédérale (TPS) et pourrait s’appliquer à divers produits essentiels des Fêtes, comme certains articles d’épicerie et produits courants. Toutefois, la taxe provinciale (TVQ) reste en vigueur pour ces produits au Québec. Il est crucial de comprendre cette distinction pour assurer une gestion correcte de vos factures de vente et d’achat.
Pour plus d’informations, référez-vous à la documentation officielle publiée par le gouvernement. Autrement, nos professionnels en taxes à la consommation vous expliquent l’impact sur les frais de représentation et les repas d’équipe.
Les implications pour vos opérations fiscales
Cette mesure exige des ajustements immédiats, si ce n’est déjà fait, dans vos systèmes de gestion. Spécifiquement, vos configurations Odoo devront être modifiées pour refléter l’exonération de la TPS pendant cette période. Sans ces ajustements, vous pourriez :
- Appliquer incorrectement la TPS sur vos factures de vente;
- Affecter la précision de vos rapports fiscaux;
- Risquer des erreurs lors de la réconciliation fiscale avec les autorités gouvernementales (ne vous inquiétez pas, si vous la remettez ensuite, l’impact sera inexistant);
- Risquer d’effriter la relation avec les clients. En effet, il est beaucoup plus facile pour vous de récupérer ces montants que pour vos consommateurs. Épargnez-leur des maux de têtes à remplir de formulaire, mettez à jour votre système.
Comment modifier Odoo pour respecter cette mesure?
1. Adapter les taxes sur les produits à la vente
Pour retirer la TPS des produits concernés par cette mesure temporaire :
- Accédez au module Comptabilité ou Ventes;
- Allez dans la section Produits et identifiez les articles éligibles;
- À partir de la fiche produit, accédez aux taxes appliquées;
- Retirez la TPS, en sélectionnant uniquement la TVQ.
2. Modifier les paramètres des factures d’achat
Pour les produits achetés :
- Toujours dans la section Produits, accédez aux paramètres d’achat.
- Dans l’onglet Achats, modifiez les taxes des fournisseurs pour retirer la TPS.
3. Utiliser la fonctionnalité d’import-export pour des ajustements en masse
Si de nombreux produits sont concernés :
- Exportez une liste des produits éligibles;
- Modifiez les paramètres de taxes dans le fichier exporté;
- Réimportez le fichier dans Odoo pour appliquer les changements à grande échelle.
Ne pas oublier le retour à la normale
Puisque cette mesure est temporaire, il sera nécessaire de rétablir les configurations fiscales à la fin de la période, soit après le 15 février. Nous vous recommandons de :
- Garder une copie des fichiers exportés;
- Prévoir un rappel ou une activité dans votre système Odoo pour réactiver la TPS;
- Effectuer des tests sur les produits modifiés pour vous assurer du bon fonctionnement.
L’accompagnement d’e3k : simplifiez vos ajustements
Notre équipe est prête à vous aider à naviguer cette période transitoire :
- Diagnostic initial : nous évaluerons l’impact de la mesure sur votre configuration actuelle;
- Mise à jour : nos experts peuvent ajuster vos paramètres Odoo de manière sécuritaire et efficace;
- Suivi : nous vous accompagnerons lors de la réactivation des taxes.
Sachez que nous disposons de professionnels en taxes de ventes. Si vous avez des doutes ou des questionnements concernant les taxes à la consommation, nous pouvons aussi vous aider (c’est ti pas merveilleux ça?!).
Pour en savoir plus ou pour planifier une rencontre, contactez votre gestionnaire de projet ou utilisez notre formulaire de contact. Ensemble, nous assurerons la continuité de vos opérations pendant cette période bouillonnante des Fêtes.
L’impact du congé de TPS-TVQ dans Odoo et sur la fiscalité des entreprises